logo de Renove ton habitat
Une question, un renseignement ?
Nous vous répondons sous 24 heures.

Mentions légales

1 - Présentation du site

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.renovetonhabitat.com l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Propriétaire et créateur : Alexandre Castaldi - Clapiers (Hérault:34)

Hébergeur : 1and1

2 - Conditions générales d'utilisation du site et des services proposés.

L'utilisation du site www.renovetonhabitat.com implique l'acceptation pleine et entière des conditions générales d'utilisation ci-après décrites.
Ces conditions d'utilisation sont susceptibles d'être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.renovetonhabitat.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Alexandre Castaldi.
Le site www.renovetonhabitat.com a pour objet de fournir une information concernant l'ensemble des activités de la société Rénove ton Habitat.

3- Propriété intellectuelle et contrefaçons.

Alexandre Castaldi est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons ou logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de: Alexandre Castaldi.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.